- La Société de Transport de Lévis est une société publique obéissant à des règlements et des politiques à la fois clairs, précis et transparents.
Cette transparence prescrit que quiconque puisse s’y référer : individus, entreprises et gouvernements.
Cliquer sur les liens ci-dessous permet de visualiser et de télécharger ses différents articles.
Règlementations
- Règlement 95.1
Règlement Modifiant le règlement 95_Emprunt pour l'agrandissement du Centre d'opérations - Règlement 96.1
Règlement modifiant le Règlement no 96 afin de réduire la dépense et l'emprunt requis pour réaliser le projet d'un centre d'échange - Règlement 101
- Tarification pour l'année 2009 à compter du 1er mars 2009
- Règlement 102
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour l'achat de 10 autobus à plancher surbaissé - Règlement 103
Règlement Autorisant un emprunt long terme pour le financement des projets de Transport Intelligent - Règlement 104
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour le financement du projet Système de Perception - Règlement 105
Règlement Autorisant un emprunt à long terme d'un Terminus Cégep Lévis-Lauzon - Règlement 106
Tarification pour l'année 2010 à compter du 1er mars 2010 - Règlement 107.1
Règlement modifiant le Règlement no 107 afin de réduire la dépense et l'emprunt requis pour réaliser le projet d'acquisition du système de refroidissement du groupe motopropulsuer à ventilateurs électriques à bas voltage pour des autobus à plancher surbaissé - Règlement 108
Tarification pour l'année 2011 à compter du 1er mars 2011 - Règlement 113
Délégation de pouvoir d'autoriser des dépenses et de conclure des contrats par les gestionnaires - Règlement 114
Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires - Règlement 115
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour le financement d'autobus à plancher surbaissé - Règlement 116
Règlement Concernant les titres de transport - Règlement 117
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour le financement du projet d'aménagement du Terminus St-Étienne - Règlement 118
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour le financement d'autobus à plancher surbaissé - Règlement 119
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour le financement d'autobus articulés à plancher surbaissé - Règlement 120
Tarification pour l'année 2012 à compter du 1er mars 2012 - Règlement 121
Tarification pour l'année 2013 à compter du 1er mars 2013 - Règlement 122
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour le financement d'autobus articulés à plancher surbaissé - Règlement 123
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour le financement de divers projets - Règlement 125.1
Règlement no 125.1 abrogeant le Règlement no 125 autorisant un emprunt à long terme de 25 000 000 $ pour le financement des travaux d'implantation de voies réservées en site propre en mode "axial" sur le boulevard de la Rive-Sud entre le boulevard Alphonse-Desjardns et la rue Saint-Omer, à Lévis - Règlement 126.1
Règlement no 126.1 modifiant le Règlement no 126 afin de réduire la dépense et l'emprunt requis pour réaliser le projet d'acquisition de six (6) véhicules de type "midibus" urbain 30' diésel pour la période 2014-2016 - Règlement 127
- Règlement concernant la disposition des objets trouvés dans un immeuble ou dans le matériel roulant de la Société de transport de Lévis (remplacé par Règlement 169)
- Règlement 128
Règlement autorisant un emprunt à long terme de 900 000 $ pour le financement des travaux d’implantation de stations concept au Terminus de la Traverse - Règlement 129
Règlement autorisant un emprunt à long terme de 600 000$ pour le financement de divers projets - Règlement 130.1
Règlement no 130.1 abrogeant le Règlement no 130 autorisant un emprunt à long terme de 7 000 000 $ pour le financement de la construction de voies réservées au transport collectif sur le boulevard de la Rive-Sud entre le Chemin du Sault et l'approche du pont Dominion - Règlement 132
- Règlement autorisant la tarification pour l'année 2015 à compter du 1er mars 2015
- Règlement 133
Règlement autorisant un emprunt à long terme de 5 200 000$ pour le financement de six (6) autobus hybrides - Règlement 134-3
Règlement concernant les titres de transport de la Société de transport de Lévis - Règlement 135
Règlement concernant les normes de sécurité et de comportement des personnes dans le matériel roulant et les immeubles exploités par ou pour la Société de transport de Lévis - Règlement 136
Règlement concernant la tarification pour l'année 2016 en vigueur à compter du 1er mars 2016 - Règlement 137
Règlement autorisant un emprunt à long terme de 2 900 000$ pour le financement de trois (3) autobus hybrides 40 pieds - Règlement 138
Règlement autorisant un emprunt à long terme de 6 100 000$ pour le financement de six (6) autobus hybrides 40 pieds - Règlement 139
Règlement autorisant un emprunt à long terme de 1 530 000$ pour le financement de l'agrandissement du garage du centre d'opération - Règlement 140
Règlement autorisant un emprunt à long terme de 1 275 000$ pour le financement de divers projets - Règlement 141
Tarification pour l'année 2017 à compter du 1er mars 2017 - Règlement 142
Tarification "passage simple en monnaie exacte" pour la période du 23 juin au 4 septembre 2017 - Règlement 143
Études techniques préalables et des plans et devis relatifs à la construction d'un centre de service au Terminus Lagueux - Règlement 144
Études préalables à la mise en place de mesures prioritaires pour le transport collectif - Règlement 144.1
Règlement modifiant le Règlement No 144 afin d'augmenter la dépense et l'emprunt requis pour la réalisation des études préalables à la mise en place de mesures prioritaires pour le transport collectif - Règlement 145
Système de péemption des feux de circulation pour le transport collectif - Règlement 146
Tarification pour l’année 2018 en vigueur à compter du 1er mars 2018 - Règlement 147
Autorisation emrunt à long terme de 1 135 000$ pour le financement de divers projets - Règlement 148
Traitement des membres du Conseil d’Administration - Règlement 149
Gestion contractuelle de la Société de transport de Lévis - Règlement 149.1
Gestion contractuelle de la Société de transport de Lévis - Règlement 150
Tarification spéciale pour la période du 23 juin au 3 septembre 2018 et tarification métropolitaine à compter du ier juillet 2018 - Règlement 151
Autorisation d'emprunt à long terme de 1 775 000 pour le financement de divers projets - Règlement 152
Règlement numéro 152 – Tarification pour l’année 2019 en vigueur à compter du 1er mars 2019 - Règlement 156
Règlement numéro 156 – Tarification pour l’année 2020 en vigueur à compter du 1er mars 2020 - Règlement 157
Règlement numéro 157 – Régissant la tarification « passage simple en monnaie exacte » pour la période du 1er juin au 7 septembre 2020 inclusivement pour les clientèles du transport urbain et du transport adapté qui utilisent les services de la Société de transport de Lévis. - Règlement 158
Règlement numéro 158 – autorisant un emprunt à long terme de 41 300 000$ pour le financement du projet de "Mesures prioritaires sur Guillaume Couture". - Règlement 159
Règlement numéro 159 – autorisant un emprunt à long terme de 2 500 000$ pour le financement de différents projet de mise à niveau des systèmes de billetique. - Règlement 160
Règlement numéro 160 – Délégation du pouvoir d'autoriser des dépenses et de conclure des contrats. - Règlement 160.1
Règlement numéro 160.1 – modifiant le règlement No 160 sur la délégation du pouvoir d'autoriser des dépenses et de conclure des contrats. - Règlement 161
Règlement numéro 161 – Tarification pour l'année 2021 en vigueur à compter du 1er mars 2021. - Règlement 162
Règlement numéro 162 – autorisant une emprunt à long terme de 2 3000 000 $ pour le financement de divers projets au PTI 2021-2030. - Règlement 163
Règlement numéro 163 – autorisant un emprunt à long terme de 15 200 000$ pour le financement de huit (8) autobus articulés hybrides. - Règlement 164
Règlement numéro 164 – Création de titres spéciaux et approbation des tarifs mensuels métropolitains durant l'été 2021. - Règlement 165
Règlement numéro 165 – Tarification spéciale pour la période du 23 juin au 6 septembre 2021 inclusivement et tarification métropolitaine à compter du 1er septembre 2021. - Règlement 166
Règlement numéro 166 – Tarification des billets vendus sur des supports conformes à compter du 1er juillet 2021. - Règlement 167
Règlement numéro 167 – autorisant un emprunt à long terme de 4 000 000$ pour le financement de l'agrandissement du centre d'opérations. - Règlement 168
Règlement numéro 168 – décrétant une dépense et un emprunt de 44 600 000 $ pour les travaux de construction des tronçons 3 et 9 du projet de "Mesures prioritaires pour le transport collectif sur le boulevard Guillaume-Couture" à Lévis. - Règlement 169
Règlement numéro 169 – concernant la disposition des objets trouvés dans un immeuble ou le matériel roulant de la Société de transport de Lévis. - Règlement 170
Règlement numéro 170 – portant sur le traitement des membres du conseil d’administration. - Règlement 171
Règlement numéro 171 – autorisant un emprunt à long terme de 38 000 000 $ pour le financement de vingt (20) autobus urbains 12 mètres électriques. - Règlement 172
Règlement numéro 172 – Tarification spéciale pour la période du 23 juin au 5 septembre 2022 inclusivement. - Règlement 173
Règlement numéro 173 – Règlement numéro 173 - Tarification pour l’année 2022-2023 en vigueur à compter du 1er juillet 2022
Politiques
- Politique de remboursement des titres de transport Métropolitains émis par la Société de transport de Lévis
- Politique de remboursement et d'échanges des titres de transport et des Cartes Opus émises par la Société de transport de Lévis
- Politique d'achat de biens et services
- Politique en matière de harcèlement en milieu de travail
- Politique visant à prévenir le travail avec les facultés affaiblies par l'alcool, les drogues, les médicaments et autres causes
Informations en application de la loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q, C.A-2.1
- Consultez les informations relatives à l'accès aux documents des organismes publics