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Règlements et politiques

  • La Société de Transport de Lévis est une société publique obéissant à des règlements et des politiques à la fois clairs, précis et transparents.

Cette transparence prescrit que quiconque puisse s’y référer : individus, entreprises et gouvernements.

Cliquer sur les liens ci-dessous permet de visualiser et de télécharger ses différents articles.

Règlementations

 

Politiques

Informations en application de la loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q, C.A-2.1

  • Consultez les informations relatives à l'accès aux documents des organismes publics
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