- La Société de Transport de Lévis est une société publique obéissant à des règlements et des politiques à la fois clairs, précis et transparents.
Cette transparence prescrit que quiconque puisse s’y référer : individus, entreprises et gouvernements.
Cliquer sur les liens ci-dessous permet de visualiser et de télécharger ses différents articles.
Règlementations
- Règlement 95.1
Règlement Modifiant le règlement 95_Emprunt pour l'agrandissement du Centre d'opérations - Règlement 101
Tarification pour l'année 2009 à compter du 1er mars 2009 - Règlement 102
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour l'achat de 10 autobus à plancher surbaissé - Règlement 103
Règlement Autorisant un emprunt long terme pour le financement des projets de Transport Intelligent - Règlement 104
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour le financement du projet Système de Perception - Règlement 105
Règlement Autorisant un emprunt à long terme d'un Terminus Cégep Lévis-Lauzon - Règlement 106
Tarification pour l'année 2010 à compter du 1er mars 2010 - Règlement 107
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour le financement de système de refroidissement pour les autobus à plancher surbaissé - Règlement 108
Tarification pour l'année 2011 à compter du 1er mars 2011 - Règlement 113 (nouveau 05-02-2019)
Délégation de pouvoir d'autoriser des dépenses et de conclure des contrats par les gestionnaires - Règlement 114
- Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires
- Règlement 115
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour le financement d'autobus à plancher surbaissé - Règlement 116
Règlement Concernant les titres de transport - Règlement 117
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour le financement du projet d'aménagement du Terminus St-Étienne - Règlement 118
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour le financement d'autobus à plancher surbaissé - Règlement 119
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour le financement d'autobus articulés à plancher surbaissé - Règlement 120
Tarification pour l'année 2012 à compter du 1er mars 2012 - Règlement 121
Tarification pour l'année 2013 à compter du 1er mars 2013 - Règlement 122
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour le financement d'autobus articulés à plancher surbaissé - Règlement 123
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour le financement de divers projets - Règlement 125
Règlement Autorisant un emprunt à long terme pour le financement des travaux d'implantations de l'axial sur le boulevar de la rive-sud - Règlement 126
Règlement autorisant un emprunt à long terme pour le financement de véhicules de type Midibus - Règlement 127
Règlement concernant la disposition des objets trouvés dans un immeuble ou dans le matériel roulant de la Société de transport de Lévis - Règlement 128
Règlement autorisant un emprunt à long terme de 900 000 $ pour le financement des travaux d’implantation de stations concept au Terminus de la Traverse - Règlement 129
Règlement autorisant un emprunt à long terme de 600 000$ pour le financement de divers projets - Règlement 130
Règlement autorisant un emprunt à long terme de 7 000 000$ pour le financement de la construction de voies réservées au transport collectif sur le boulevard de la Rive-Sud - Règlement 131
Règlement autorisant un emprunt à long terme de 7 000 000$ pour le financement de la construction de voies réservées au transport collectif sur la route 116 - Règlement 132
Règlement autorisant la tarification pour l'année 2015 à compter du 1er mars 2015 - Règlement 133
Règlement autorisant un emprunt à long terme de 5 200 000$ pour le financement de six (6) autobus hybrides - Règlement 134.2
Règlement concernant les titres de transport de la Société de transport de Lévis - Règlement 135
Règlement concernant les normes de sécurité et de comportement des personnes dans le matériel roulant et les immeubles exploités par ou pour la Société de transport de Lévis - Règlement 136
Règlement concernant la tarification pour l'année 2016 en vigueur à compter du 1er mars 2016 - Règlement 137
Règlement autorisant un emprunt à long terme de 2 900 000$ pour le financement de trois (3) autobus hybrides 40 pieds - Règlement 138
Règlement autorisant un emprunt à long terme de 6 100 000$ pour le financement de six (6) autobus hybrides 40 pieds - Règlement 139
Règlement autorisant un emprunt à long terme de 1 530 000$ pour le financement de l'agrandissement du garage du centre d'opération - Règlement 140
Règlement autorisant un emprunt à long terme de 1 275 000$ pour le financement de divers projets - Règlement 141
Tarification pour l'année 2017 à compter du 1er mars 2017 - Règlement 142
Tarification "passage simple en monnaie exacte" pour la période du 23 juin au 4 septembre 2017 - Règlement 143
Études techniques préalables et des plans et devis relatifs à la construction d'un centre de service au Terminus Lagueux - Règlement 144
Études préalables à la mise en place de mesures prioritaires pour le transport collectif - Règlement 145
Système de péemption des feux de circulation pour le transport collectif - Règlement 146
Tarification pour l’année 2018 en vigueur à compter du 1er mars 2018 - Règlement 147
Autorisation emrunt à long terme de 1 135 000$ pour le financement de divers projets - Règlement 148
Traitement des membres du Conseil d’Administration - Règlement 149 (nouveau 28 mars 2018)
Gestion contractuelle de la Société de transport de Lévis - Règlement 150
Tarification spéciale pour la période du 23 juin au 3 septembre 2018 et tarification métropolitaine à compter du ier juillet 2018 - Règlement 151
Autorisation d'emprunt à long terme de 1 775 000 pour le financement de divers projets - Règlement 152
Règlement numéro 152 – Tarification pour l’année 2019 en vigueur à compter du 1er mars 2019
Politiques
- Politique de remboursement des titres de transport Métropolitains émis par la Société de transport de Lévis
- Politique de remboursement et d'échanges des titres de transport et des Cartes Opus émises par la Société de transport de Lévis
- Politique d'achat de biens et services (nouveau 28 mars 2018)
- Politique en matière de harcèlement en milieu de travail
- Politique visant à prévenir le travail avec les facultés affaiblies par l'alcool, les drogues, les médicaments et autres causes (Nouveau le 11 janvier 2019)